Conseils municipaux

Vous trouverez ci-dessous les procès verbaux des différents conseils municipaux. Ceux-ci sont archivés pendant une année. Cette rubrique sera régulièrement mise à jour, n'hésitez pas à venir la consulter aussi souvent que vous le souhaitez.

Prochaine réunion du Conseil Municipal : Mardi 7 février à 20h00 - ordre du jour

I - DÉLIBÉRATIONS
· Avis de la Commune sur la modification des statuts de CÅ“ur d’Yvelines concernant la compétence « petite enfance ».
· Avis de la Commune sur la modification des statuts de CÅ“ur d’Yvelines concernant compétence « transport ».
· Vote de l’indemnité des Agents recenseurs en 2012.
· Vote de l’indemnité dite de « formation » pour les Agents recenseurs en 2012.
· Vote de l’indemnité dite de « journée de repérage » versée aux Agents recenseurs en 2012.
· Décision Modificative n° 1. 

 

> Conseil du 7 février 2012

> Conseil du 20 décembre 2011
>Conseil du 21 septembre 2011
> Conseil du 17 juin 2011 à 20h00
> Conseil du 6 avril 2011 à 20h30

> Conseil du 6 avril 2011 à 20h00
> Conseil du 14 mars 2011
> Conseil du 28 décembre 2010
> Conseil du 10 novembre 2010
> Conseil du 21 septembre 2010
> Conseil du 28 juin 2010
> Conseil du 25 mai 2010
> Conseil du 30 mars 2010
> Conseil du 2 février 2010